CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
 

SAS AVIBâtiment 1 - Résidence le Flahault 7 avenue Charles Flahault 34090 Montpellier

V1.1 - Date d'entrée en vigueur: le 05/03 /2021

ARTICLE 1 - Dispositions générales

1.1 Le terme "Client" désigne toute personne, morale ou physique, ayant souscrit à l’offre d’abonnement juridique et ayant la qualité de professionnel au sens du Code de la consommation.

1.2 Le terme “Consommation” désigne toute action du Client qui s’apparente à une utilisation de l’abonnement, notamment le fait de poser une question à son juriste ou de générer un ou plusieurs document(s) juridique(s) disponible(s) dans la bibliothèque de documents proposés dans le cadre de l’abonnement, sans que cette liste soit exhaustive.

1.3 Le terme "Tiers" désigne toute personne physique ou morale non partie à ces Conditions Générales de Vente (CGV).

1.4 Les présentes CGV régissent la relation contractuelle entre les Parties. Les CGV s’appliquent aux seuls professionnels à l’exclusion des consommateurs. A ce titre, le Client reconnaît avoir la qualité de professionnel, conformément aux dispositions du Code de la consommation applicables. Le Client reconnaît avoir le pouvoir pour engager la société.

1.5 Les présentes CGV se substituent à tout autre document antérieur, tout autre accord écrit ou verbal en relation avec le même objet, et prévaut sur toute disposition contraire qui pourrait être contenue dans les documents émanant du Client.

1.6 Si l’une quelconque disposition de ces CGV ou son application à toute personne ou circonstance est jugée nulle, cette nullité ne concernera pas les autres dispositions ou applications de ces CGV, qui resteront en vigueur, séparément de la disposition jugée nulle. A cette fin, les dispositions de ces CGV sont déclarées autonomes.

1.7 Les CGV sont rédigées en langue française. Une traduction en langue anglaise peut être fournie à titre d’information. En cas de contradiction, seule la version française fera foi entre les Parties.

ARTICLE 2 – Moyens techniques - Caractéristiques du service

2.1 Avant toute utilisation des applications AVI  et du service, le Client doit s’assurer qu’il dispose des moyens techniques et informatiques lui permettant d’utiliser les applications AVI. Le Client doit également s’assurer que la configuration informatique de son matériel/équipement est en bon état de fonctionnement et ne contient pas de virus.

2.2 Le service est accessible en ligne. Il donne accès aux fonctionnalités détaillées lors de la souscription du service.

ARTICLE 3 - Objet

3.1 Les présentes CGV ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles AVI consent au Client, qui l’accepte, le droit incessible, non exclusif et personnel d’utiliser le service dont les caractéristiques sont précisées au précédent article.

3.2 AVI se réserve expressément, sans indemnisation, le droit de modifier, à des fins d’amélioration, sans préavis et à tout moment tout ou partie du service ou ses modalités d’accès et, le cas échéant, la présentation et/ou le contenu des fonctionnalités.

3.3 Les CGV sont systématiquement adressées ou remises à chaque Client avant la souscription au service. En conséquence, le fait de cocher la case d’acceptation des CGV préalablement à l’enregistrement de son RIB auprès du prestataire de paiement implique l'adhésion entière et sans réserve du Client à ces CGV, à l'exclusion de tous autres documents en sa possession tels que catalogues ou plaquettes publicitaires émis par AVI

, lesquels n'auront qu'une valeur indicative et non contractuelle.


ARTICLE 4 - Accès au service

4.1 Le Client accède au service en ligne par Internet, par le biais du Site, à l’aide d’un identifiant et d’un mot de passe qui lui sont communiqués dès la création de son compte.

4.2 Le Client aura ainsi accès au service en mode SaaS 24h/24 et 7j/7 sauf en cas d’opérations de maintenance, pannes éventuelles ou force majeure affectant AVI.

4.3 Le Client fait son affaire de souscrire, auprès d’un fournisseur d’accès à Internet, un abonnement lui permettant d’accéder au Site et au service. Le Client s’assure de la compatibilité de son environnement technique requise pour l’accès et/ou l’utilisation du service.

4.4 L’abonnement au service souscrit par le Client est uniquement valable pour ses représentants et ses salariés et ne peut en aucun cas être utilisé par un Tiers. Le Client reconnaît que les codes d’accès au service sont strictement personnels, confidentiels et intransmissibles. Le Client s’engage à préserver la confidentialité de ses codes d’accès au service et à prendre toute mesure nécessaire afin d’empêcher la communication de ces codes qui permettrait à des Tiers d’accéder de manière illicite au service.

4.5 Le Client s’engage à ne pas revendre les prestations incluses dans le service à ses clients ou des Tiers. En cas de non-respect de cette obligation, AVI pourra procéder à la suspension immédiate de l’exécution de ses prestations, sans avoir à en justifier auprès du Client.


ARTICLE 5 - Mises à jour - Maintenance

5.1 Le service accessible par le biais du Site fait l’objet de mises à jour régulières par AVI.

5.2 AVI s’engage à faire son possible pour que les opérations de maintenance ne perturbent pas l’utilisation du Client. Lorsque les opérations de maintenance ou de mise à jour entraînent la suspension du service, AVI s’engage à en notifier le Client dans les meilleurs délais.


ARTICLE 6 - Durée

Service d’Accompagnement Juridique

6.1 Forfaits à paiement mensuel : Le contrat prend effet à compter de la date d’activation du service pour une durée indéterminée

6.2 Résiliation des forfaits à paiement mensuel : Le contrat pourra être résilié à tout moment, à l’issue du délai de  (1) mois par l’envoi d’un mail à l’adresse info@avi.app. Le montant payé pour l’abonnement du mois de la résiliation reste dû à la Société.

6.3 Forfaits à paiement annuel : Le contrat prend effet à compter de la date d’activation du service pour la durée initiale et ferme (« Durée initiale ») d’un (1) an. Au terme de cette Durée initiale, le contrat se renouvelle par tacite reconduction pour la même durée et de ce fait de nouveaux droits d’abonnement seront dus annuellement.

6.4 Résiliation des forfaits à paiement annuel : Le contrat pourra être résilié à tout moment par l’envoi d’une demande écrite à l’adresse info@avi.app. Le montant total payé pour l’abonnement reste dû à la Société.

Service d’Accompagnement Juridique et Comptable


6.6 Forfaits à paiement mensuel : Le Contrat prend effet à compter de la date d’activation du Service pour une (« Durée indéterminée ») au cours desquels les droits d’abonnement seront dus mensuellement.

 

6.7 Résiliation des forfaits à paiement mensuel : Le Contrat pourra être résilié à tout moment, à l’issue du délai de (10) jours par l’envoi par mail à l’adresse électronique info@avi.app. Le montant payé pour l’abonnement du mois de la résiliation reste dû à la Société.


ARTICLE 7 - Résiliation

7.1 Sous réserve des dispositions d’ordre public, AVI et le Client pourront résilier le Contrat en cas de faute grave, non réparée dans les trente (30) jours suivant mise en demeure, sous réserve de notifier leur décision à l'autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Constitue une faute grave 

(i) le fait pour une Partie de ne pas remédier à un manquement contractuel grave dans un délai de quinze (15) jours suivant la lettre de mise en demeure envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception, 

(ii) le non-paiement total ou partiel d'une facture à son échéance par le Client.


7.2 Constitue une faute grave au sens de l’article précédent :

- le non règlement d’une facture

- la violation par le Client du périmètre des droits qui lui sont concédés en application du contrat


7.3 En cas de résiliation anticipée du contrat aux torts du Client et ce, quelle qu’en soit la cause, toutes les sommes restant dues par le Client seront immédiatement exigibles sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être dus à AVI. Par ailleurs, la Partie défaillante s'engage à indemniser l’autre Partie pour tous les dommages prouvés qu’elle a subis et résultant de la résiliation du contrat du fait d'un manquement de la Partie défaillante à ses obligations contractuelles.


ARTICLE 8 – Commande - Prix – Paiement

Prix

8.1 En contrepartie de l’accès au service dans les conditions prévues par la présente, le Client s’engage à payer à AVI une rémunération d’utilisation du service. En cas de résiliation anticipée du Contrat pour quelque cause que ce soit, le Client s’engage à régler à AVI l’intégralité des sommes restant dues au titre de la redevance du Service.

8.2 Le montant de la rémunération du service est indiqué sur le Site, en euros, hors taxes et toutes taxes comprises. Les tarifs indiqués sur le Site sont ceux en vigueur au jour de la signature du contrat.

8.3 Le montant de la rémunération du service est payable lors de la signature du contrat. Le règlement de la rémunération du service s’opérera par prélèvement automatique mensuel ou annuel selon le plan choisi. Les sommes dues à AVI ne comprennent pas le coût de la connexion Internet qui reste à la charge du Client.

8.4 AVI pourra modifier le montant de la rémunération du service sous réserve d’informer le Client au moins un (1) mois avant l’entrée en vigueur des modifications. A défaut de résiliation dans le délai d’un (1) mois, les modifications entreront en vigueur et seront réputées acceptées par le Client.


Commande

8.5 Le Client a la possibilité de modifier sa Commande et de corriger d’éventuelles erreurs avant de procéder à l’acceptation de sa commande.

8.6 Le Service est fourni sous réserve que le Client accepte les présentes CGV. Ce dernier est réputé avoir accepté les CGV et la Politique de protection des données au moment de la signature lors de la commande du Service.

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre la Société et le Client qui les acceptent sans réserve.


8.7 Après acceptation des présentes CGV et validation de la commande, le contrat est valablement conclu entre AVI et le Client et les engage de manière irrévocable. Un email de confirmation de sa demande de commande lui sera alors envoyé.


8.8 AVI recommande au Client de conserver les informations contenues dans la confirmation de sa demande de commande établie à son attention par AVI, sur support papier ou sur support informatique


8.9 Les commandes passées par le Client sont donc fermes et irrévocables et sont soumises aux présentes CGV.


8.10 AVI se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une précédente commande.


Paiement

8.11 Les prix sont mentionnés sur le Site dans les descriptifs du service, en euros et toutes taxes comprises.

8.12 Le montant total est indiqué dans le récapitulatif de la commande, avant que le Client n’accepte les présentes CGV, valide sa commande de service, renseigne et valide ses coordonnées de facturation et procède au paiement. Ce montant total est indiqué en hors taxes et toutes taxes comprises.


8.13 La commande du service sur le Site est payable en euros. La totalité du paiement doit être réalisée au jour de la commande par le Client, par virement sur le compte de AVI ou par Carte bancaire.


8.14 Le Site utilise le système de sécurisation de STRIPE pour le paiement par carte bancaire et celui de GoCardLess pour le paiement par prélèvement SEPA, prestataires spécialisés dans la sécurisation de paiement en ligne. Ces systèmes garantissent au Client la totale confidentialité de ses informations bancaires. La transaction bancaire, réalisée entre le Client et le système sécurisé choisi est donc entièrement cryptée et protégée. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas stockées informatiquement par AVI.


8.15 Le Client ne pourra, sous aucun prétexte, procéder à une quelconque déduction entre les sommes que AVI pourrait lui devoir et les sommes qu’il devra à AVI, sauf accord exprès de ce dernier pour y procéder. Dans la mesure où elle sera applicable, la TVA sera ajoutée par AVI aux montants facturés.


8.16 AVI se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution du service en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client à AVI. En cas de non-paiement d'une facture à sa date d'échéance, un intérêt au taux légal en vigueur augmenté de quatre (4) points sera automatiquement appliqué par AVI jusqu'au complet paiement, et, ce, sans notification préalable.


8.17 Conformément aux articles L.441-6 du Code du commerce et D.441-5 du Code du commerce, tout retard de paiement entraîne de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le Client de payer une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement. Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, AVI pourra demander une indemnisation complémentaire, sur justification.


ARTICLE 9 - Réclamation


9.1 La Société s’engage à répondre à toute réclamation dans un délai maximum de dix (10) jours ouvrés à compter de la réception d’une demande écrite adressée à info@avi.app


9.2 Pour toute commande de forfait à paiement annuel ayant 30 jours calendaires ou moins, la Société s’engage, après examen de la réclamation du Client, à proposer un remboursement total ou partiel.


9.3 Pour toute commande de forfait à paiement annuel ayant 31 jours calendaires et plus, aucun remboursement ne pourra être proposé.


9.4 Par exception à tout ce qui précède à l’article 9, pour toute commande de forfait à paiement annuel ayant fait l’objet d’une Consommation partielle ou totale, aucun remboursement ne pourra être proposé.


9.5 Pour toute commande de forfait à paiement mensuel, aucun remboursement ne pourra être proposé.


ARTICLE 10 - Garantie et responsabilité


10.1 Le Client est seul responsable de l’usage qu’il fait du service, notamment concernant l’utilisation et l’interprétation des informations mises à sa disposition par AVI ainsi que des actes et conseils qu'il en déduit dans le cadre de sa pratique professionnelle. AVI ne sera tenu que des garanties légales applicables à son service le cas échéant, à l’exclusion de toute autre garantie.


10.2 AVI sera responsable de sa négligence et de ses fautes, ainsi que de celles de ses préposés, si l’une de ces négligences ou fautes est susceptible de causer le décès d’une personne ou de la blesser.


10.3 La responsabilité de AVI, au titre des dommages directs et prouvés causés au Client, est limitée au montant de la commande en cause. En aucun cas, AVI ne sera tenu pour responsable des dommages indirects, accessoires ou particuliers tels que définis par la jurisprudence des tribunaux français.


10.4 AVI ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable : 

  1. des dommages dus à l’inexécution par le Client de ses obligations ; 
  2. (ii) de tout préjudice financier ou commercial tel que, par exemple les pertes de bénéfice, les pertes de clientèle, les pertes de données, les troubles commerciaux quelconques, les pertes de commandes, qui constituent des dommages imprévisibles et indirects et par conséquent n’ouvrent pas de droit à réparation.


10.5 AVI ne peut être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure telle que définie par l’article 1218 du Code civil et les tribunaux français, et en cas de dommages du fait d’un tiers ou imputables à une mauvaise utilisation ou une utilisation non-conforme par le Client des services, en violation des prescriptions de AVI ou des règles de l’art.


ARTICLE 11 - Droit d’utilisation et de reproduction

11.1 Le service, de même que l'intégralité des données figurant sur le Site, est protégé par le droit d'auteur et par le droit des bases de données conformément au code de la propriété intellectuelle. Ces éléments ne peuvent en aucun cas faire l'objet, même partiellement, de reproduction, représentation, prêt, échange, vente, distribution ou transmission à l'exception des cas expressément autorisés par la loi ou prévus au contrat. Les fonctionnalités du service ne sauraient être utilisées à des fins de violation ou de détournement de ces droits de propriété intellectuelle.


11.2 Le Client s'interdit tout usage du service à des fins autres que celles expressément prévues au contrat, de même qu'il s'interdit de diffuser, publier, vendre ou d'échanger de quelque manière que ce soit, les contenus auxquels il accède et plus généralement de porter atteinte, directement ou indirectement, de quelque façon que ce soit aux droits de AVI.


11.3 Le Client s'engage à ne pas reconstituer ou tenter de reconstituer, à partir des données et/ou au moyen du service, une base de données visant à offrir, directement ou indirectement, à titre gratuit ou à titre onéreux, le même service ou un service comparable, à toutes personnes tierces à son entreprise dans le but de contourner la personnalisation d'accès au service dont il bénéficie.


11.4 Le Client s'engage plus généralement à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle détenus par AVI sur le service ou tout autre élément figurant sur le Site protégé par un droit de propriété intellectuelle, en ce compris les marques et logos.


ARTICLE 12 - Confidentialité des données du Client


Les dispositions concernant la protection des données personnelles telles qu’issues de la Loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et du Règlement européen sur la protection des données personnelles (« RGPD ») sont situées dans un document annexe intitulé « Politique de Confidentialité » accessible au lien suivant : https://www.avi.app/politique-de-confidentialite.


ARTICLE 13 – Assurance

Chacune des Parties s’engage à maintenir en vigueur, pendant toute la durée de réalisation du contrat, auprès d’une compagnie d’assurance notoirement solvable, une police d’assurance garantissant les dommages pouvant survenir à ses biens et personnel, ainsi qu’une police couvrant sa responsabilité professionnelle, de manière à couvrir les conséquences pécuniaires des dommages corporels, matériels et immatériels dont elle aurait à répondre, causés par tout événement et qui seraient le fait de ses collaborateurs et/ou sociétés partenaires éventuels lors de l’exécution du contrat.


ARTICLE 14 – Dispositions générales

14.1 Droit applicable : Le contrat est interprété et régi conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois.


14.2 Attribution de compétence : Seront seuls compétents pour connaître des litiges de toutes natures ou de contestations relatives à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV, les Tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs, demande incidente ou référé ou appels en garantie, à moins que AVI ne préfère saisir toute autre juridiction compétente


14.3 Cession : AVI peut décider de céder ou transférer les droits ou obligations que lui confèrent les présentes CGV sous réserve que le Client bénéficie des mêmes obligations que AVI et, ce, dans les mêmes conditions.


14.4 Convention de preuve : Les Parties conviennent que tous les écrits, notamment l’écrit électronique, échangés entre eux ainsi que toutes données, notamment techniques, font foi et prouvent valablement la teneur de leurs échanges et de leurs engagements.

14.5 Contact : AVI peut être contactée, à tout moment, par courriel à l'adresse email suivante : info@avi.app ou par téléphone au numéro suivant : 06 42 42 64 12